Mentions légales

Éditeur

L’Editeur du site www.lacavedemonsieurjean.fr (ci-après le « Site ») est la société BGD WINE DISCOVERY, EURL au capital de 1000€, dont le siège est 4 RUE DE RICHEBOURG, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN (FRANCE), immatriculée au RCS de DIJON sous le numéro 928 073 048 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR26928073048.

Téléphone : +33 (0)6 84 09 90 33
Adresse électronique : contact@lacavedemonsieurjean.fr

Hébergeur

L’Hébergeur du Site est la société 02switch dont le siège est à Clermont Ferrand, France.
Téléphone : 04 44 44 60 40

Conditions Générales de Vente

Les Conditions générales de vente applicables aux achats réalisés sur le Site sont consultables ici.

Protection des données personnelles

La Politique de confidentialité applicable au Site est consultable ici.

La Politique « cookies » est consultable ici.

Propriété intellectuelle

Le Site est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle (articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Le Site et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels l’Editeur dispose de droits d’exploitation. Toute représentation, reproduction, diffusion, extraction par quelque moyen que ce soit, même partielle du Site et/ou de son contenu faite par l’Utilisateur sans le consentement de l’Editeur est par conséquent illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’accord préalable de l’Editeur (écrire à contact@lacavedemonsieurjean.fr). Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du Site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’Editeur.